En matière de divorce, le référent naturel est l'avocat. Une fois que la décision de se séparer est prise, certains vont immédiatement se mettre en quête du cabinet d'avocat qui défendra leurs intérêts face à celui qui conseillera leur futur(e) ex-conjoint(e). Mais est ce la meilleure manière de faire ?
Quand chercher son avocat en divorce ?
De notre point de vue, il n'y a pas de moment idéal pour trouver son avocat mais sans doute faut-il privilégier la communication avec son futur ex avant d'entamer toute procédure officielle.
Si le dialogue est totalement rompu entre vous et votre époux ou épouse, essayez dans un premier temps d'apaiser les échanges et d'aborder les sujets difficiles. Faire appel à un médiateur familial ou un thérapeute serait sûrement salutaire pour bien des couples avant d'aller au-devant des cabinets d'avocats.
Dans nos accompagnements, nous avons constaté qu'une fois qu'un couple est suivi pour les aspects affectifs de la rupture, les éléments matériels et logistiques de la séparation sont bien moins sujets à conflits et réglements de compte.
Tout ça pour vous inciter à prendre un peu de recul sur votre contexte personnel avant de vous jeter dans les aléas de la procédure de divorce proprement dite.
Plus vous préparerez les multiples aspects de votre séparation, moins vous aurez besoin de négociations entre les avocats qui vous représenteront. Quel que soit le type de divorce que vous choisirez ou subirez, chacun de vous devra être conseillé par son propre avocat et ce dernier travaillera dans l'intérêt de son client, dans votre intérêt donc.
Rapidement, les avocats échangeront autour de votre dossier et ils vous rapporteront les éléments en cours de discussion au fur et à mesure de ces échanges. Par conséquent, il est parfaitement logique qu'un dossier dans lequel il y a peu de sujets de dissension entre les époux soit géré bien plus rapidement et à moindres frais qu'un divorce contentieux où se multiplient les mésententes.
On ne le dira jamais assez, le bon moment pour lancer une procédure de divorce est celui où vous êtes au maximum de vos capacités à vous entendre sur les décisions à prendre.
Pour certains, ce sera simple et les accords seront vite trouvés puis formalisés par les avocats, généralement dans une convention de divorce à l'amiable, enregistrée devant notaire (procédure de divorce par consentement mutuel sans juge).
Pour d'autres, il faudra plus de temps, des négociations parfois longues et fastidieuses, une médiation familiale sera éventuellement envisagée, le recours à une étude notariale afin d'avancer sur les éléments patrimoniaux de la discorde, un suivi thérapeutique pour apaiser le contexte général et favoriser la communication ... autant de leviers de conciliation susceptibles d'aider le couple à ne pas s'enliser dans sa procédure de divorce.
Si vous pensez avoir fait tout ce qui est possible pour trouver un juste milieu et qu'en dépit des efforts réciproques, la situation stagne, il est en effet grand temps de vous trouver un bon avocat capable de défendre vos intérêts.
Le prix d'un avocat dans le cadre d'un divorce
Certains pensent que les successives réformes du divorce ont poussé les cabinets d'avocats à faire traîner et parfois même à conflictualiser les procédures. Selon eux, il n'est pas dans l'intérêt des avocats que le divorce se passe vite et bien, plus c'est long et plus il y aura de sujets de discorde, plus élevée sera la facture globale de leurs honoraires.
Nous ne partageons pas cet avis. Même s'il existe incontestablement des praticiens qui abusent de leur influence pour inciter leurs clients à ne pas accepter la négociation et à camper sur leurs positions, la grande majorité des avocats aura à coeur de vous accompagner dans l'arrangement amiable.
Sans doute êtes-vous préoccupé par la question du prix, on craint tous que notre porte monnaie se vide en honoraires quand le mot "divorce" est prononcé. C'est légitime mais pas pour autant réaliste.
Rappelons déjà qu'en matière de divorce, ce n'est pas nécessairement les frais d'avocat qui vont peser le plus lourd.... si vous avez du patrimoine commun, ce sont sûrement les frais de notaire, principalement des impôts, qui vont plomber la note finale (et de beaucoup !).
Revenons au prix d'un avocat en divorce, vous n'aurez pas manqué de voir s'afficher sur notre ami Google des tarifs vantant les mérites d'un divorce rapide et pas cher, à peine pour quelques centaines d'euros. Pour avoir traité de ce sujet dans nombre d'articles, on ne va pas ici recommencer mais en résumé, ce n'est pas impossible si tout, absolument tout, est limpide, clair, acté par un notaire le cas échéant pour les aspects patrimoniaux, avec des dossiers complets, des accords entendus, il faut que ce soit une autoroute sans péage, une ligne droite...
Seulement, et vous le savez parfaitement, divorcer n'est pas une mince affaire, ça implique des tonnes de changements, de paperasse, de négociations avec l'autre, c'est carrément des planètes qu'il fait aligner et si vous avez fondé une famille ensemble, les questions autour de la garde du ou des enfants de votre couple amènent encore d'autres problématiques.
L'un des objectifs de notre site est bien de vous faciliter la préparation de votre séparation. L'idée est de vous permettre d'aborder toutes les décisions que vous devez prendre en constituant parallèlement un dossier complet afin d'optimiser votre prise en charge par les professionnels le moment venu.
Une fois que vous serez prêt à chercher votre avocat, trois modes de rémunération s'offrent à vous pour négocier avec les cabinets;
Prix avocat en divorce, l'honoraire forfaitaire
Vous fixez dès le début un coût global, forfaitaire avec l'avocat qui vous propose ses services. Dans ce cas de figure, le prix entendu entre vous et le cabinet choisi est supposé couvrir l'ensemble des interventions sur votre dossier. S'il y a des suppléments, ils devront vous être soumis pour approbation mais en principe, la convention d'honoraires que vous signerez avec l'avocat sera votre facture finale, une fois que vous serez officiellement divorcé.
En général, en matière de divorce, la principale procédure sur laquelle l'honoraire forfaitaire est envisageable est la procédure de divorce par consentement mutuel contractuel. Dans cette hypothèse, le dossier ne devrait pas être chronophage pour l'avocat et il est probable qu'il vous propose un tarif pour l'ensemble du suivi.
Dans nos accompagnements, les partenaires avocats avec lesquels nous travaillons depuis des années proposent tous de forfaitiser la prise en charge d'un divorce par consentement mutuel. En moyenne, ils facturent au total 800€ ttc mais cela varie beaucoup en fonction des situations des clients et de leur degré d'entente. Nous pensons que c'est un prix raisonnable au regard de l'implication des cabinets référents, n'imaginez pas être bien suivi à moins.
Un avocat ne peut pas consacrer du temps à son client pour 250 ou 300€ le divorce. En parcours classique, le coût moyen d'un divorce amiable est annoncé par les spécialistes autour de 1500€ ttc par conjoint mais nous avons remarqué une tendance à la baisse ces dernières années. Sans doute les offres discount incitent-elles les cabinets d'avocats à réduire leurs tarifs pour ne pas perdre les prospects séduits par la concurrence qui casse les prix sur le web (avec des services laissant souvent à désirer...il faut bien l'avouer).
En revanche, pour les autres procédures de divorce et notamment les divorces très conflictuels, c'est peine perdue que d'imaginer négocier un forfait à bas coût, à moins qu'il explose les compteurs. Dans ces cas de figure, un avocat vous proposera sans doute un mode de rémunération au temps passé.
Prix avocat en divorce, l'honoraire au temps passé
Pour divorcer, on peut aussi payer un avocat à l'heure, au temps qu'il passe effectivement sur le dossier. Le tarif horaire d'un avocat varie bien sûr d'un cabinet à l'autre, il est toujours librement fixé par l'avocat. En moyenne, en matière de divorce, on constate un tarif horaire moyen entre 120 et 250€ de l'heure.
En fonction des contours de votre situation (familiale, patrimoniale, accords avec votre ex.), le tarif de l'avocat en divorce peut vite s'avérer très élevé et comme nous l'évoquions plus haut, il est donc important d'anticiper toutes les problématiques auxquelles vous êtes susceptibles d'être confrontés au cours de votre procédure de divorce.
Encore une fois, plus le couple sera enclin à s'entendre sur les effets du divorce, plus il y aura de chance de limiter les coûts et honoraires des avocats.
Si vous avez choisi un avocat qui demande à être payé à l'heure, vous serez moins à l'aise pour le solliciter à tout moment en fonction des questions qui vous viendraient au fur et à mesure...
Pour limiter les frais, nous vous incitons à découvrir notre offre exclusive avec Call a Lawyer, vous pourrez contacter autant d'avocats spécialisés que vous voulez pendant les prochains mois et pour quelques dizaines d'euros. Nous sommes très fiers d'avoir créer ce moyen simple et accessible pour obtenir des réponses en un temps record. Nous pensons en effet qu'il est primordial que chacun soit bien informé juridiquement. Retrouvez notre offre ici.
Avocat en divorce, l'honoraire au résultat
Plutôt rare en matière de divorce, les honoraires dites "au résultat" existent dans les conditions prévues par la Loi. Il n'est en effet plus possible, quel que soit le domaine, de payer son avocat uniquement sur le résultat qu'il obtiendra. Cela dit, un cabinet pourrait vous proposer ce qu'on appelle des honoraires composés. En gros, ça signifie qu'une partie des honoraires de l'avocat sera constituée par les heures effectivement passées sur votre dossier, au tarif horaire ou sur la base d'un forfait négocié dès le départ. L'autre partie de la rémunération de l'avocat correspondra à un pourcentage du résultat, en moyenne entre 10 et 15% (ex; pourcentage de ce que l'avocat obtiendra pour vous ou pourcentage des économies qu'il vous aura permis de réaliser).
Les critères de fixation de ses honoraires par un avocat
Un avocat français est en droit de fixer librement ses honoraires sauf pour quelques exceptions (ex. cas de force majeure, aide juridictionnelle totale, saisie immobilière...).
Les honoraires d'un avocat sont soumis à la TVA et il faut savoir que les avocats parlent généralement de leur tarifs hors taxes, vous devez donc ajouter 20% aux prix annoncés.
Plusieurs critères sont passés en revue par l'avocat pour déterminer ses honoraires:
- la situation financière du client. En principe, un avocat se doit de proposer des honoraires en fonction des ressources de son client. Ainsi, pour un même type d'affaire, un avocat devrait demander moins à un client qui a peu de revenus qu'à un autre client qui gagne bien sa vie.
- la notoriété de son cabinet, sa réputation et son chiffre d'affaires
- la difficulté du dossier et le temps nécessaire à son suivi. On ne va pas le répéter, vous avez compris qu'un dossier dans lequel le couple est en accord sur la majorité des points sera forcément moins onéreux que son jumeau dans lequel les conjoints seraient en guerre.
- les frais annexes qui pourraient être engagés s'il faut par exemple recourir à un expert pour valoriser une société ou un bien mobilier (tableau, bijou...).
- les frais de déplacement et frais supplémentaires (envoi en recommandé, photocopies, demande de justificatifs aux organismes...)
Au même titre que le montant de ses honoraires, un avocat fixe librement les modalités de paiement et il est donc important d'échanger avec lui sur l'éventualité d'un échelonnement de ses factures. Idem pour le premier rdv, certains avocats ne le font pas payer quand d'autres le facturent automatiquement et il arrive qu'il soit ensuite déduit du forfait global si vous vous engagez avec son cabinet.
Pour rappel, chaque conjoint doit avoir son propre avocat et ils ne peuvent pas faire appel à deux professionnels d'un même cabinet.
Comment choisir son futur avocat pour divorcer ?
Nous avons déjà passé en revue un certain nombre d'éléments importants pour sélectionner votre futur avocat mais le critère qui nous semble le plus important est celui de la confiance.
Ce praticien du droit va vous accompagner dans un moment difficile, c'est souvent la première fois de votre vie que vous devez trouver un avocat, il faut donc choisir une personne qui vous inspire la fiabilité et la sécurité.
Le choix d'un avocat pour défendre vos intérêts au cours de votre divorce ne doit pas se faire sur des critères exclusivement liés au prix et/ou à la réputation.
Selon nous, il est essentiel que vous vous sentiez en confiance avec votre futur avocat. Lors de votre première entrevue, vous vous rendrez rapidement compte si vous êtes à l'aise, si vous sentez que votre interlocuteur est véritablement à l'écoute et qu'il est compétent pour répondre à vos attentes.
Difficile de passer de cabinet en cabinet pour trouver la perle rare mais vous devez pouvoir sélectionner au moins trois praticiens dans votre secteur géographique et les rencontrer avant de choisir celui qui vous convient le mieux. Commencez par vous renseigner sur les avocats spécialisés en droit de la famille, ce serait dommage d'embaucher un avocat en droit des affaires pour conduire votre divorce, même s'il existe des professionnels capables d'exceller dans différents domaines du droit.
S'il faut vraiment intituler une spécialité, on dira sans doute avocat en droit de la famille spécialisé dans le divorce et les régimes matrimoniaux.
En outre, nous pensons aussi qu'un bon avocat en divorce doit se montrer pédagogue, c'est à dire être capable de bien vous expliquer les différentes options qui s'offrent à vous. Le droit peut vite sembler opaque quand on n'y connaît rien, les notions juridiques et autres termes techniques doivent pouvoir être "traduits" afin que vous mesuriez tous les enjeux des choix que vous devrez faire.
Enfin, la disponibilité de l'avocat est un point qu'il faut impérativement aborder avec lui avant de vous engager. Votre procédure de divorce ne doit pas être tributaire de la disponibilité de votre avocat. Dès le départ, n'hésitez pas à aborder le sujet des délais, essayez d'obtenir des garanties de réactivité pour éviter de voir votre dossier stagner sans autre raison que la charge de travail du cabinet choisi.
Prix d'un avocat en divorce, l'essentiel à retenir
Nous avons passé en revue l'essentiel des points à aborder avant de choisir le bon avocat pour suivre son divorce. Pour résumer, nous rappelons ci-dessous trois des principaux facteurs qui auront de l'incidence sur le prix de votre divorce;
Le prix d'un divorce dépend de la procédure choisie
C'est évident, un divorce par consentement mutuel sans juge nécessite, en principe, beaucoup moins de travail et de présentiel pour les avocats. En optant pour une procédure devant le juge, il est peu probable que votre divorce ne vous coûte pas cher. Une procédure pour faute va par exemple imposer à l'avocat de caractériser dans le dossier la faute que son client reproche à celui ou celle qui partageait sa vie. Le dossier va alors s'épaissir à vue d'oeil et le temps que votre avocat va vous consacrer est facturé.
Difficile de trouver un cabinet d'avocat qui propose des forfaits pour un divorce contentieux. C'est assez logique puisqu'un avocat, aussi expérimenté soit-il, aura bien du mal à prévoir en amont les conditions de ce divorce. Quelles seront les attentes de la partie adverse ? Qui sera l'avocat en face ? Faudra t'il faire des expertises (sociétés en commun, patrimoine immobilier, mobilier...) ? De très nombreux paramètres peuvent influer sur les missions de l'avocat et il a tout intérêt à facturer ses prestations au temps passé dans ce type de procédures de divorce.
Avant tout, il est donc conseillé de bien réflechir à la procédure de divorce que vous allez choisir.
Le prix d'un divorce dépend du degrè d'entente des conjoints qui se séparent
Nous l'avons évoqué dès le début de cet article, l'idéal est de s'entendre avec l'autre sur toutes les conséquences de la séparation pour divorcer rapidement et moins cher. Plus vous parviendrez à être en phase sur les conséquences de votre divorce, plus vous aurez de chances de réduire les frais inhérents à la procédure elle-même.
Au risque de nous répéter, il sera préférable de tenter une médiation familiale ou notariale pour recréer un dialogue constructif si la communication est brisée plutôt que de se lancer dans un divorce-guerre qui pourrait prendre des années et coûter des fortunes. Les couples qui réussissent à sortir par le haut de leur séparation sont généralement ceux qui font des concessions mutuelles et s'entourent de professionnels ayant à coeur de leur proposer des solutions de conciliation.
Les désaccords sur la garde des enfants et le partage du patrimoine sont de loin ceux qui provoquent le plus de divorces contentieux longs et coûteux. Dans ces cas là, peut-être sera t'il plus efficace de faire appel à des avocats formés à la médiation plutôt qu'à des cabinets qui ont la réputation de sortir les griffes.
Le prix d'un divorce dépend de la complexité du dossier
Un couple qui n'a ni enfant ni patrimoine va bien entendu avoir moins de points à discuter et à formaliser ensuite dans une convention de divorce. Logique que les honoraires soient moindres si les sujets devant être traités sont moins nombreux. Pour les couples qui n'ont rien en commun, il est probable que la solution la moins onéreuse réside dans les divorces low cost qui se conduisent essentiellement en ligne. Dans ce cas de figure, veillez à préparer scrupuleusement votre dossier, personne ne vous aidera à réunir les nombreuses pièces qui seront requises. Vous pouvez le faire sur votre espace personnel en ligne sur notre site.
D'ailleurs, quelle que soit votre situation, veillez à préparer méticuleusement votre dossier pour l'avocat que vous choisirez. Plus vos documents seront complets et à jour, plus vite et mieux l'avocat travaillera. S'il doit vous relancer, vous expliquer comment obtenir tel ou tel document, patienter des semaines avant que vous ne réunissiez les éléments, il est probable que votre suivi soit plus long et plus cher qu'initialement prévu.
Un notaire sera souvent l'interlocuteur privilégié pour les questions patrimoniales. Avant d'aller à la rencontre des avocats qui pourraient potentiellement prendre votre dossier de divorce en charge, essayez de vous rapprocher d'un notaire pour faire l'état des lieux de votre patrimoine et envisager avec lui les scénarios possibles de partage des actifs mais aussi des passifs communs.
Certains avocats maîtrisent parfaitement les tenants et aboutissants d'une liquidation patrimoniale mais le référent le plus adéquat reste quand même le notaire qui, s'il y a un bien immobilier, devra de toutes façons intervenir.
L'astuce OSS pour économiser sur les frais de votre divorce
Forts de nos années d'expérience auprès des couples traversant l'épreuve de la séparation, nous avons constaté qu'un divorce bien préparé est systématiquement moins cher qu'un divorce initié à la va vite. Ce constat (et bien d'autres) nous a poussé à créer ce site internet avec deux objectifs centraux;
- Permettre à tous de préparer sa séparation dans les meilleures conditions grâce à un site qui centralise les éléments requis et donne un maximum d'informations pour permettre à tous de comprendre sa situation et les décisions qu'il devra prendre.
- Mettre en relation les personnes qui se séparent avec des interlocuteurs sélectionnés dans tous les domaines impactés. En gros, nous avons référencé pour vous les meilleurs acteurs dans de nombreuses professions afin que vous puissiez vous concentrer sur l'essentiel.
En conclusion, notre site vous aide à bien préparer cette transition de vie et à bien vous entourer pour la mettre en oeuvre.
Pour préparer votre séparation sereinement et sans vider votre compte en banque, demandez ICI un bilan de situation gratuit, vous saurez par où commencer et quelles étapes anticiper.
Retrouvez tous nos services sur ce lien.